par celinelefebvreuclouvainbe | 7 Nov, 2024 | Mémo PI
Être ou ne pas être un inventeur QUI EST UN INVENTEUR ? Il n'existe pas de définition universelle d'un inventeur. La qualité d'inventeur est régie par des critères nationaux. Dans certains pays, comme aux États-Unis, la loi et/ou la jurisprudence donnent une...
par celinelefebvreuclouvainbe | 9 Mar, 2023 | Mémo PI
Être ou ne pas être un inventeur QUI EST UN INVENTEUR ? Il n'existe pas de définition universelle d'un inventeur. La qualité d'inventeur est régie par des critères nationaux. Dans certains pays, comme aux États-Unis, la loi et/ou la jurisprudence donnent une...
