par adel0010 | 1 Juin, 2024 | Mémo PI
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par reseaulieu20 | 7 Août, 2023 | Mémo PI
Pour concrétiser et exploiter un résultat de recherche au travers d’une spin-off Un mot d’ordre : se faire conseiller à chaque étape ! Préalables Un résultat de recherche, aussi prometteur soit-il, ne présente pas nécessairement un potentiel de marchésuffisant pour...
par reseaulieu20 | 12 Juin, 2023 | Mémo PI
Être ou ne pas être un inventeur QUI EST UN INVENTEUR ? Il n'existe pas de définition universelle d'un inventeur. La qualité d'inventeur est régie par des critères nationaux. Dans certains pays, comme aux États-Unis, la loi et/ou la jurisprudence donnent une...
par celinelefebvreuclouvainbe | 9 Mar, 2023 | Mémo PI
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par reseaulieu20 | 20 Fév, 2023 | Mémo PI
Qu'est-ce qu'un bien à "double usage" (Dual use) ? Un bien à double usage fait référence à des équipements, des logiciels ou des technologies ayant une application civile et une application militaire. Ces biens sont répertoriés dans le Règlement...
